Avis Juridique

0. OBJET ET L’ACCEPTATION

Cet avis juridique régit l’utilisation du site www.naturpalm.com (ci-après LE WEB), qui est détenue par CARLOS MIGUEL SERRA GÓMEZ « NATURPALM ». (Ci-après, PROPRIÉTAIRE DU WEB).

Navigation dans le site de LE PROPRIÉTAIRE DU WEB attribue la condition d’utilisateur et implique la pleine et sans réserve chacun des dispositions incluses dans le présent Avis Juridique, qui peuvent changer l’acceptation.

L’utilisateur accepte de faire bon usage du site en conformité avec les lois, de bonne foi, l’ordre public, les utilisations de la circulation et de la présente notice légale. L’utilisateur doit répondre à LE PROPRIÉTAIRE DU WEB ou contre des tiers pour les dommages qui pourraient être causés par la violation de cette obligation.


1. IDENTIFICATION ET COMMUNICATIONS

LE PROPRIÉTAIRE DU WEB, en conformité avec la loi 34/2002 du 11 Juillet, services de la société de l’information et le commerce électronique, informe que:
Son nom est CARLOS MIGUEL SERRA GOMEZ
Son CIF est: 39877077-K
Son siège social est à: Camí de Blancafort s / n 43330, Riudoms (Tarragona)

Pour nous contacter, nous vous proposons différents moyens de Contact détaillé ci-dessous:
Tel: 658987607
Email: info@naturpalm.com

Tous les avis et les communications entre les utilisateurs et le propriétaire DU WEB est réputé efficace pour toutes les fins, lorsqu’elles sont conduites par courrier postal ou tout autre moyen de détail ci-dessus.


2. CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Le site et ses services sont en accès libre, cependant, PROPRIÉTAIRE DES conditions WEB l’utilisation de certains des services offerts sur son site Web à l’achèvement préalable de forme appropriée.

L’utilisateur garantit l’authenticité et l’actualité de toutes les données communiquées LE PROPRIÉTAIRE DU WEB et sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes faites.

L’utilisateur accepte expressément faire un usage approprié des contenus et services LE PROPRIÉTAIRE DU WEB et de ne pas les utiliser pour, entre autres:

  1. Spread contenu, criminel, violent, pornographique, raciste, xénophobe,
    offensive, apologie du terrorisme ou, en général, contraire à la loi ou à l’ordre public.
  2. Présentez les virus informatiques Effectuer le rouge ou Performances probablement modifier, endommager, interrompre ou générer des erreurs ou des documents électroniques de dommages ou de données logiques et physiques Systèmes générateurs d’PROPRIÉTAIRE DU WEB ou des tiers; Et l’accès empêche les autres utilisateurs sur le site Web des services qui sont en consommant une des ressources informatiques massives à travers lesquelles LE PROPRIÉTAIRE DU WEB dessert.
  3. Essayer d’accéder aux comptes de messagerie d’autres utilisateurs ou à des zones systèmes informatiques restreintes LE PROPRIÉTAIRE DU SITE ou des tiers et, le cas échéant, d’extraire des informations.
  4. Violer les droits de propriété intellectuelle et de violer la confidentialité des informations du propriétaire du site ou de tiers.
  5. Usurpation d’identité d’un autre utilisateur, administration publique ou un troisième.
  6. Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou autrement communiquer publiquement, transformer ou modifier le contenu, sauf si vous avez obtenu l’autorisation des droits correspondants ou qu’il est légalement autorisé.
  7. Recueillir des données à des fins de publicité et de transmettre tout type de publicité et de communication à des fins de vente ou autre commercial sans aucune demande ou consentement préalable.

Tout le contenu du site Web, y compris les textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologie, logiciel, ainsi que les codes de conception graphique et de source, constitue une œuvre dont la propriété appartient à LE PROPRIÉTAIRE DU WEB, sans être transféré à la utilisateur tout droit de les exploiter au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l’utilisation correcte de la bande.

En bref, les utilisateurs qui accèdent à ce site peuvent afficher le contenu et l’effet, le cas échéant, des copies privées autorisées à condition que les éléments reproduits ne sont pas ensuite transférées à des tiers ou installés sur des serveurs connectés au réseau, ou soumis à toute forme d’exploitation.

De même, toutes les marques, noms commerciaux ou logos de toute nature figurant sur le site sont la propriété de LE PROPRIÉTAIRE DU WEB, ne peuvent être interprétées que l’utilisation ou l’accès à l’utilisateur un droit conféré à eux.

La distribution, la modification, le transfert ou la communication publique du contenu et de tout autre acte non expressément autorisé par le titulaire des droits d’exploitation sont interdites.

La mise en place d’un lien hypertexte ne signifie en aucun cas l’existence de relations entre LE PROPRIÉTAIRE DU WEB et le propriétaire du site dans lequel il est établi, ni l’acceptation et l’approbation par le propriétaire du contenu ou des services WEB . Ceux qui ont l’intention d’établir un lien doit demander l’autorisation écrite préalable LE PROPRIÉTAIRE DU WEB. Dans tous les cas, le lien hypertexte ne permettre l’accès à la page d’accueil ou page d’accueil de notre site Web devrait également s’abstenir de déclarations ou contenu faux, inexactes ou incorrectes sur LE PROPRIÉTAIRE DU WEB, ou inclure illégales, contraires à la morale et l’ordre public.

LE PROPRIÉTAIRE DU WEB est pas responsable de l’usage qui donne à chaque utilisateur les matériaux mis à disposition sur ce site ou ses travaux sur la base du même.


3. EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ

Le contenu de ce site web est de nature générale et est à titre d’information seulement, sans avoir accès à tous les contenus, ou son exhaustivité, l’exactitude, la validité ou la monnaie, ou d’aptitude ou d’adéquation à un usage particulier est pleinement garanti.

LE PROPRIÉTAIRE DU WEB exclut, dans la mesure permise par la loi, toute responsabilité pour les dommages de toute nature résultant de:

  1. L’impossibilité d’accéder au site Web ou le manque de véracité, l’exactitude, exhaustivité et / ou l’actualité du contenu et de l’existence de défauts et les défauts de tout type de contenu transmis, distribués, stockés, mis à la disposition qui peuvent être accessibles via le site web ou les services offerts.
  2. La présence de virus ou d’autres éléments dans les contenus qui peuvent provoquer des altérations dans les systèmes informatiques, les documents électroniques ou les données utilisateur.
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4. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Quand nous avons besoin d’informations pour leur part, toujours, nous vous demandons de fournir volontairement expressément. Les données recueillies sur le site Web de collecte de données de bformularios ou d’autres moyens seront intégrées dans un fichier de données à caractère personnel dûment inscrit au registre général de la protection des données de l’Agence espagnole de protection des données, qui est responsable LE PROPRIÉTAIRE DU WEB. Cette entité traitera les données de manière confidentielle et exclusivement dans le but de fournir les services demandés, avec toutes les garanties juridiques et de sécurité imposées par la loi 15/1999, du 13 Décembre, la protection des données personnelles, la décret royal 1720/2007, du 21 Décembre et la loi 34/2002, du 11 Juillet, la Société des services d’information et le commerce électronique.

LE PROPRIÉTAIRE DU WEB engage à ne pas transférer, vendre ou échanger des données avec des tiers sans votre approbation.

En outre, CARLOS MIGUEL SERRA GOMEZ « NATURPALM » annuler ou rectifier les données lorsque inexactes, incomplètes ou ne sont plus nécessaires ou pertinents à leur usage, conformément aux dispositions de la loi 15/1999 du 13 Décembre, protection des données personnelles.

L’utilisateur peut révoquer le consentement et l’exercice des droits d’accès, de rectification, annulation et opposition à cet effet au siège social de CARLOS MIGUEL SERRA GÓMEZ « NATURPALM », situé à Camí de Blancafort s/n 43330, Riudoms (Tarragona) identifier correctement et indiquant visiblement le droit spécifique étant exercé.

LE PROPRIÉTAIRE DU WEB adopte les niveaux de sécurité requis par la loi 15/1999 et autres réglementations applicables. Cependant, il décline toute responsabilité pour tout dommage résultant de modifications que les tiers peuvent provoquer des changements dans les systèmes informatiques, documents
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Notre politique sur le courrier électronique pour envoyer uniquement les communications que vous avez demandé à recevoir.

Si vous préférez ne pas recevoir ces e-mails offrira à travers eux la possibilité d’exercer leur droit d’annulation et de renonciation à la réception de ces messages, conformément aux dispositions du titre III, article 22 de la loi 34 / 2002 services pour la société de l’information et du commerce électronique.


5. PROCÉDURE EN CAS DE MENER ACTIVITES ILLEGALES

Dans le cas où une partie de l’utilisateur ou troisième estime qu’il existe des faits ou des circonstances révélant l’illégalité de l’utilisation de tout contenu et / ou exerçant une activité sur les pages Web incluses ou accessibles via le site Web, vous devez envoyer un avis au propriétaire du Web identifiant correctement, en précisant les violations alléguées et expressément et sous sa responsabilité en déclarant que les informations fournies dans la notification est exacte.

Pour toute question juridique qui concerne le site de LE PROPRIÉTAIRE DU WEB, appliquera le droit espagnol sont les tribunaux compétents de Tarragone (Espagne).


6. PUBLICATIONS

L’information administrative fournie sur le site Web ne remplace pas la publicité légale des lois, des règlements, des plans, des dispositions générales et des actes qui doivent être officiellement publiés dans les journaux officiels des administrations publiques, qui sont le seul instrument qui atteste son authenticité et
contenu. Les informations disponibles sur ce site doit être comprise comme un guide sans validité juridique.